MemoVetMemoVet
Accueil

Mentions légales

memovet.fr — Version en vigueur au 14 avril 2026

1. Éditeur du site

Le site memovet.fr est édité par :

SPFPL AEDDB
Société de Participations Financières de Profession Libérale Société par actions simplifiée (SPFPL SAS)
Capital social : 200 100,00 €
Siège social : 7550 Route du Puy Sainte-Reparade, 13100 Aix-en-Provence
SIRET : 910 896 133 00014
SIREN : 910 896 133
RCS : RCS Aix-en-Provence
TVA intracommunautaire : FR46910896133
Directeur de la publication : Anthony DESCHAMPS DE BOISHEBERT
Email : contact@memovet.fr

2. Hébergement

Hébergement principal (application)

Vercel Inc., 340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, USA
Site : https://vercel.com

Hébergement base de données et stockage

Supabase Inc., 970 Toa Payoh North, #07-04, Singapore 318992
Site : https://supabase.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site memovet.fr (textes, interfaces, algorithmes, logos, templates) est la propriété exclusive de SPFPL AEDDB, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation à des fins commerciales sans autorisation écrite préalable est interdite.

4. Liens hypertextes

MemoVet ne peut être tenu responsable du contenu des sites tiers vers lesquels des liens sont proposés. La création de liens vers memovet.fr est autorisée sous réserve qu'ils ne portent pas atteinte à l'image de MemoVet.

5. Données personnelles et RGPD

Le traitement des données personnelles collectées via memovet.fr est détaillé dans la Politique de Confidentialité accessible sur le site.

Conformément au RGPD (Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez de droits sur vos données personnelles. Contact : contact@memovet.fr

Autorité de contrôle : Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) - www.cnil.fr

6. Cookies

Le site utilise uniquement des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du Service. Aucun cookie publicitaire ou de tracking tiers n'est utilisé.

7. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation sera de la compétence des tribunaux français.

8. Médiation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, MemoVet propose un dispositif de médiation. En cas de litige non résolu, vous pouvez recourir au médiateur de la consommation compétent.

© 2026 MemoVet - SPFPL AEDDB | Mentions légales | CGV/CGU | Politique de confidentialité